CREATION .... INTERNET .... ET DROITS D'AUTEUR ....

Le droit d'auteur est mort... Vive le droit d'auteur

Claude Brunet

Au début de ce siècle, Paul Valéry nous avait prévenus: "Nous, civilisations, savons maintenant que nous sommes mortelles" écrivait-il après la Grande Guerre. Peu de surprise, donc, dans le ton triomphal de la civilisation de l'information proclamant la découverte anticipée d'un autre cadavre de nos civilisations postindustrielles (et de celles des loisirs qu'on nous avait fait miroiter mais que nous n'aurons jamais connues qu'en rêve). Pour le seul mois de mai 1997, les cyber-gourous de Wired ont prononcé la mort de la musique (John Curley), de l'imprimerie (Joe Jacobson) et... de l'état militaire (John Arquilla).

Quant au droit d'auteur, cet empêcheur de surfer en rond, il y a belle lurette que MacLuhan l'a enfermé dans un habitat si étroit qu'il n'a aucune chance de survivre. "Copyright, disait-il, is a ditto device" ("le droit d'auteur est un machin à répéter les mêmes choses"). Dommage que le macchabée refuse si énergiquement de se laisser enterrer!

Se pourrait-il qu'on ait mal compris sa vraie nature? Se pourrait-il que la pensée réductrice, corollaire de la sacrée globalisation, ait perçu le droit d'auteur au travers d'un filtre qui n'en laissait paraître que les irritants aux yeux des pionniers libertaires du cyberespace? Car pour les internautes, et surtout pour ceux de la première heure qui auront connu les inforoutes d'avant les engorgements, la valeur profonde du Net réside dans son anarchie... que d'aucuns confondent encore avec l'expression la plus pure de la démocratie. Pour ceux-là, aucun feu de circulation n'est tolérable sur l'autoroute. Évidemment, cela est en voie de changer rapidement, ne serait-ce que pour permettre justement au plus grand nombre de réussir à circuler au moment où l'engouement mondial amène les néophytes par millions dans le système. Mais en attendant que certains codes de la route aient été mis en place, le droit d'auteur est vu comme l'exemple parfait d'un interdit qui n'a pas sa place dans le nouveau système de communication.

En gros, on reproche trois choses au droit d'auteur: d'abord, il porte atteinte au principe de la gratuité du système, ensuite il vise à créer des exclusivités dans un milieu dont la philosophie est de rendre tout accessible, enfin il transforme en criminel de pauvres usagers innocents qui n'ont pourtant aucune propension particulière à se moquer des droits d'autrui.

On connaît la résistance farouche des internautes à ce qu'il faille payer pour obtenir l'information qui circule sur le Net. Aux premières heures du réseau, on ne se gênait pas pour "flamber" ceux qui avaient osé demander un paiement avant de donner accès à certains éléments de leur site; les nouveaux croisés étaient au début si fanatiques qu'on a même été jusqu'à soumettre au "flaming" ceux qui n'avaient commis pour seul péché que d'insérer des annonces publicitaires dans leur site. Aujourd'hui, bien sûr, la publicité s'affiche ouvertement sur le Net et n'est même plus cantonnée aux traditionnelles bandes horizontales de l'écran. Sur certains sites, elle est complètement intégrée et devient un élément de la programmation. De plus, on compte maintenant par milliers les sites qui aguichent l'usager en lui présentant des bribes d'information et en lui demandant un paiement pour obtenir le reste ("tease and cease"). La gratuité n'est donc plus ce qu'elle était sur le Net. N'empêche: les nostalgiques de la première heure se cramponnent encore et toujours au sacro-saint principe que toute demande de paiement sur le Net est obscène.

La deuxième objection des "anti-droit d'auteur" relève de l'ordre moral plutôt que de l'ordre économique: c'est l'argument du libre-accès à l'information. En ces temps où tous ont le droit de tout savoir sur tout, même sur les choses les plus inutiles et les plus pusillanimes, les internautes voient dans le droit d'auteur la constitution de domaines privés (les "clôtures" dont parle élégamment Ejan Mackaay dans un excellent document de réflexion publié aux Cahiers de la propriété intellectuelle), domaines privés qui sont l'antithèse même de ce qui fait l'âme du Net. Le Net étant l'outil par excellence de la démocratisation de l'information, on ne peut, selon cet argument, permettre que certaines informations ne soient accessibles qu'aux mieux nantis. On retrouve l'expression de cette philosophie jusque dans le rapport du Comité consultatif canadien sur l'autoroute de l'information chargé de conseiller le gouvernement sur l'organisation de la nouvelle infrastructure.

Enfin, dans une envolée qui confine au mélodrame, les internautes se disent profondément inquiets que, si le droit d'auteur finit par s'appliquer à l'Internet, les pauvres petits usagers innocents, à qui il ne viendrait jamais à l'idée de ne pas respecter les droits des autres, se retrouveraient dans la position intenable de ne pas savoir s'ils ne commettent pas quelque violation en utilisant la propriété intellectuelle de ceux qui mettent leurs oeuvres sur le Net. Ce dernier argument est surtout utilisé quand il est question de "survol" ("browsing") sur l'Internet. Nul ne semble s'arrêter au fait que, curieusement, depuis que l'Internet existe, aucune action en justice dans aucun pays du monde n'a jamais été entreprise à l'encontre d'un de ces innocents usagers. Pourtant, la peur est tout aussi fermement ancrée qu'elle est totalement irrationnelle. Ce côté irrationnel ressort clairement, du reste, du slogan délirant inventé par l'Association canadienne des bibliothécaires: "ceux qui prônent l'application du droit d'auteur à l'Internet sont contre le droit à la lecture!"

Chose amusante, et qui devrait mettre la puce à l'oreille de ceux qui ne se laissent pas facilement séduire par des scénarios apocalyptiques, tous ces arguments contre le droit d'auteur sont assortis de la formule péremptoire selon laquelle, de toute façon, il est en pratique impossible de surveiller et contrôler ce qui est utilisé sur le Net.
Pour voir clair dans tout cela, il convient de réexaminer les fondements du droit d'auteur. Et d'abord, il faut se débarrasser du mythe selon lequel les auteurs ne créeraient pas s'ils n'avaient aucune expectative de faire un peu d'argent en exploitant leurs créations. Les auteurs, en tout cas les auteurs traditionnels, créent parce qu'ils ont quelque chose à dire. Ils créent, en somme, par besoin personnel de partager leur vision du monde. Ils ont créé avant l'apparition du droit d'auteur et continueraient de créer même si le droit d'auteur venait à disparaître. Bien sûr que le salaire de leur création dépend tout entier du droit d'auteur, mais ce n'est pas ce salaire qui les pousse à créer.

Alors, à quoi sert donc le droit d'auteur si on l'examine sous l'angle du contrat social? Pourquoi la société accepterait-elle d'avoir à demander une permission avant d'utiliser une oeuvre de l'esprit? Puisque les oeuvres continueront d'être créées même en l'absence de toute protection, quel avantage une société éclairée voit-elle à s'interdire de les utiliser sans autorisation? C'est au niveau de la production et de la diffusion qu'il faut chercher la réponse, et non au niveau de la création.

Une fois créée, il faut encore que l'oeuvre soit "réalisée" dans un support qui en permette la diffusion et il faut que ce support soit distribué pour que la société puisse profiter de l'oeuvre. Or, ceux qui organisent la production et la distribution n'ont pas généralement le "besoin" de produire et de distribuer, comme les auteurs ont un "besoin" de créer. Les producteurs et les distributeurs n'ont d'intérêt pour leur fonction sociale que dans la mesure où ils seront remboursés de leur investissement et auront la possibilité d'en tirer un avantage pécuniaire. Malheureusement pour eux, la propriété intellectuelle a ceci de particulier qu'on peut se l'accaparer facilement sans pour autant en déposséder celui qui l'a produite.

Quand on se fait une vidéocassette d'un film diffusé à la télévision, un exemplaire du film ne disparaît pas magiquement de l'inventaire du distributeur. Les disquaires ne voient pas fondre leurs étalages au fur et à mesure que les disques mis en vente sont copiés sur autant de cassettes par des particuliers qui se font leurs propres compilations musicales pour les écouter sur leurs baladeurs. Le stock des libraires ne s'amenuise pas au gré des photocopies. Dans tous ces cas, ce ne sont pas les exemplaires de l'oeuvre qui disparaissent: ce qui disparaît, c'est l'intérêt qu'ont les producteurs et les distributeurs à produire et à distribuer. Et quand les producteurs n'auront aucun intérêt à produire et que les distributeurs n'auront aucun intérêt à distribuer, les auteurs auront beau continuer de créer, la société n'aura plus accès à leurs oeuvres et s'en trouvera appauvrie.

Quel producteur aurait investi des millions de dollars dans un jeu interactif et serait assez fou pour le rendre accessible gratuitement sur le Net en sachant que, par ce fait même, il se prive de toute possibilité de rentabiliser son investissement? Si l'inforoute doit nous acheminer de plus en plus d'oeuvres de qualité, il est essentiel que l'apport de ceux qui les ont produites et qui nous les distribuent soit rémunéré même s'il nous est techniquement possible de nous approprier ces productions sans en dessaisir ceux qui les ont faites.

Le droit d'auteur vient justement organiser le marché pour ces denrées intellectuelles éminemment multipliables. Le droit d'auteur, c'est à l'heure actuelle notre seule garantie que les oeuvres des auteurs continueront d'être produites et de nous être distribuées. Si, par surcroît, le droit d'auteur fait en sorte que les auteurs eux-mêmes obtiennent une part de rémunération, cela n'est que juste et équitable.

Vu sous cet angle, le droit d'auteur non seulement n'est pas une menace pour l'Internet, mais il n'en est rien de moins que la survie.

Dernière modification : 08/06/1997

http://www.cybersciences.com/

» CREATION POETIQUE DES ENFANTS ....
» FRAUDE SUR INTERNET ...
» INTERNET ET SES DANGERS ...
» INTERNET ET LA FRAUDE
» INTERNET ET PEDOPHILIE .... ATTENTION !!!